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 Interdiction du plomb dans les figurines

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errant49




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MessageSujet: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 10:39

Bonjour à tous

Nos bons technocrates de la commission européenne préparent une directive interdisant l'usage du plomb dans les objets susceptibles d'être sucés ou ingérés par des enfants, soit tout objet de 5 cm ou moins
Les figurines sont nommément citées
Cela veut-dire plus de plats d'étain, plus de wargammes
On peut faire part de ses commentaires jusqu'au 11 juin; la KLIO est déjà partie en guerre
Voici le lien sur lequel on peut écrire à la CEE

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Ci-dessous (désolé en anglsi), l'argumentaire de la KLIO

KLIO pointed to the following: Tin figures are a European means of Culture (Kulturgut) and are since long no toys but collecting items.
Therefore they are no toys according to European regulations.
Tin figures need the addition of lead, otherwise casting of fine engravings is not possible.
Even for the case, that a little infant takes a figure in his/her mouth, a danger of sucking is not given.
Therefore we apply for include tin figures in the list of  articles, that are excludes from the Guideline. 

For editors it is important, that it is impossible to cast tin figures without lead.   Forbidding of lead would be an occupational ban. 
(With or without aspects of cultural history).



Et enfin l'addresse postale du service concerné de la CEE
ECHA EUROPEAN CHEMICALS AGENCY, ANNANKATU 18, P . O . BOX 400, FI - 00121 HELSINKI FINLAND



Eric
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Sapeur6583




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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 11:54

Bonjour à tous
Même dans nos loisirs passions la commission européenne vient nous faire C...r et je suis polis.
Toute la page est en rosbif, je n'est pas trouve de traduction en FRANÇAIS, qui est une langue fondatrice officielle de la CEE.
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acalmie

acalmie


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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 12:02

il y en  vraiment marre!!!!!!!!!!!!!!

toujours des batons dans les roues y compris pour les loisirs ca deviens lourd
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VITRUVE

VITRUVE


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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 12:12

tu leur collerais une pelle dans les mains, ils ne sauraient même pas par quel bout la prendre
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bono

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 13:15

grrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr.......................
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http://cbfigurines.jimdo.com
Alain de NIIIICE

Alain de NIIIICE


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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 13:48

Il y a une dizaine d'année, on en parlait déjà.....
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http://www.chevaliersbaiedesanges.com/
Invité
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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 13:53

Bonjour,

C'est surprenant car cela fait longtemps que le plomb est interdit dans les figurines, les voitures (1/43 et et 1/24)...et bien d'autres domaines...
Déjà en aéronautique et informatique l'étain est interdit depuis 2004/2005 et donc cela devrait être de même dans le monde de la figurine, voiture etc...
Plus cela craque quand on galbe, plus il y a d'étain...
L'étain, le plomb, le bismuth, cadnium etc... (chacun y allant de sa tambouille) entrent dans la composition du "métal blanc" communément appelé "white metal", appellation "foure tout".
Si je remonte aux années 40 (documents d'époques) jusqu'à la fin des années 70...pour être plus précis 1977 époque où mon grand père a prit sa retraite, il réalisait du métal blanc avec les métaux qu'il trouvait en fonction des normes des différentes époques pour correspondre à la dénomination du "métal blanc"...
Heureusement les normes, les contrôles ont évolués...depuis...

Résumons, si l'étain et le plomb sont interdit quels matériaux vont les remplacer ? Moins nocifs ? Cela induit de nombreuses questions/interrogations.
Bien sur en sachant que majoritairement dans le métal blanc ou figurines en métal elles son composées de 3 trois matières...


LoneWolf
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errant49




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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 14:00

Oui le plomb est déjà interdit dans ce qui s'apparente à du "Jouet"
Le projet actuel va plus loin puisqu'il vise à interdire le plomb dans la plupart (il y a quelques exceptions) des objets de 5cm ou moins
En tout état de cause cela n'empèchera pas des gamins de continuer à s'étouffer avec des smarties !!
Eric
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Invité
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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 14:15

errant49 a écrit:
Oui le plomb est déjà interdit dans ce qui s'apparente à du "Jouet"
Le projet actuel va plus loin puisqu'il vise à interdire le plomb dans la plupart (il y a quelques exceptions) des objets de 5cm ou moins...
....
Eric

Certes...mais déjà mis en place fin des années 90 et début 2000 peut importe les tailles des objets "natifs" ou "crées".
Le "jouet" n'est qu'une finalité, une extrémité d'une ramification.

Post/sujet et débat intéressants.
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grolutin




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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 14:52

Des exceptions: oui les munitions pour les enfants d'Afrique. En attendant je ne sais pas ce que vont donner des figurines en metal sans plomb...
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Papouille

Papouille


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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 18:34

C'est scandaleux, car on laisse passer les OGM, les armes, les balles, la cigarette, le tabac, les pesticides sur TOUS nos légumes, on légalise les drogues, on va bientôt nous imposer la viande hyper bourrée de médicaments venant des USA, mais le plomb dans des figurines de collection ???? serait nocif pour ingestion par nos enfants ???
Y a t-il des statistiques sur ne nombre d'enfants empoisonnés par les plats d'étain dans la communauté européenne? 
Il faut exige la publication de ces faits de leur part, par an, par pays, sur les 25 dernières années pour justifier cette mesure!!!

C'est énorme, incroyable.  Ces gens sot des fous à faire enfermer. Ils sont nocifs à notre société et en suivant leurs arguments ils faut onc les interdire et les éliminer aussi?  Ils ne savent même pas ce qu'est une figurine et un plat d'étain !!
Honte à l'Europe
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Paul

Paul


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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 19:08

J'ai pris le temps de lire la note.

La notion de "conditions d'utilisation normale et prévisibles" entre aussi en ligne de compte, même pour les objets en principe soumis à restriction.
Que je sache, il est écrit sur les emballages: "ceci n'est pas un jouet", et chez certains fabricants: "objet de collection, ne convient pas aux enfants de moins de 14 ans".

Bref, je ne pense pas qu'il faille se faire trop de soucis...
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Lvm

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 20:09

+1 Paul. En plus la note parle de figurines surtout dans le sens ornementale. Au même niveau que des décorations de Noël.
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Papouille

Papouille


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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 21:00

Je vous trouve bien sages et inconscients; les gens là bas à ,Bruxelles n'ont pas cette sagesse de réflexion, mais sont très sensibles au lobbying.  Le tabac est très toxique, c'est démontré, et s'il suffit de placer sur l'emballage 'la cigarette tue' pour les contenter, c'est uniquement parce que l'industrie du tabac a "acheté ces fonctionnaires européens en les convaincant qu'une telle phrase les protège de toute responsabilité sur la toxicité.  L'industrie des figurines n'a pas ces milliards de dollars pour acheter ces mêmes fonctionnaires sur la non nocivité des plats ou figurines.  Il est plus facile de bannir par un papier pour leur donner bonne conscience....

Nous devons aussi bannir les épingles et les aiguilles, facilement ingérables par les enfants !!!  donc l'inox et le métal  !! de tous nos produits .....  absurdité ...
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Isly1844

Isly1844


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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 18 Mai 2015 - 22:25

Bonjour,
L'AFCFEF va aussi soumettre un commentaire.
Les figurines plates que nous éditons contiennent en partie du plomb. C'est le cas notamment de toutes les figurines plates produites via un moule en ardoise.
Amicalement,
Mathieu
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http://afcfef.fr/
Eric

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 0:30

Restera les figurines en plastique
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Papouille

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 0:33

non, c'est simplement inacceptable!
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Papouille

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 0:39

Papouille a écrit:
C'est scandaleux, car on laisse passer les OGM, les armes, les balles, la cigarette, le tabac, les pesticides sur TOUS nos légumes, on légalise les drogues, on va bientôt nous imposer la viande hyper bourrée de médicaments venant des USA, mais le plomb dans des figurines de collection ???? serait nocif pour ingestion par nos enfants ???
Y a t-il des statistiques sur le nombre d'enfants empoisonnés par les plats d'étain dans la communauté européenne? 
Il faut exige la publication de ces faits de leur part, par an, par pays, sur les 25 dernières années pour justifier cette mesure!!!

C'est énorme, incroyable.  Ces gens sont des fous à faire enfermer. Ils sont nocifs à notre société et en suivant leurs arguments ils faut donc les interdire et les éliminer aussi?  Ils ne savent même pas ce qu'est une figurine et un plat d'étain !!
Honte à l'Europe
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Bernard.S

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 1:22

Moi j'aime l'Europe et je crois qu'il n'y a pas trop à s'inquiéter pour nos figurines... Cool
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Eric

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 4:46

moi je dis que , si ça disparait et bien ils trouveront un autre produit de fabrication qui sera moins toxique et moins cancérigène , je trouve pas que ce soit scandaleux . c'est une prévention , et le reste suivra un jour , sauf les armes .
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Eric

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 4:55

un lien très intéressant : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
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tsubasa

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 9:08

Interdiction du plomb dans les figurines 975643 Interdiction du plomb dans les figurines 975643 Interdiction du plomb dans les figurines 975643 HAAAAA L'EUROPE VOUS L'AVEZ VOULU ALORS VOILA Interdiction du plomb dans les figurines 975643 Interdiction du plomb dans les figurines 975643 , Il faut donc pas ce plaindre lol! 

Alors que moi j'ai toujours été contre avant même ma majorité et ça n'a pas changé, là dessus nos amis Suisse ont été plus intelligent  Interdiction du plomb dans les figurines 975643 .Même la Pologne et la République Tchèques ont stopper certains accord qui devait signé  :booss:
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arthenius

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 9:19

il suffira de mettre sr le paquet de la figurine, ne pas lecher manger..... Interdiction du plomb dans les figurines 3310798245
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Sapeur6583




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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 10:54

Bonjour à tous
Post très intéressant .
Je pense que le plomb pourrait être substituer par le ZAMAC (EX : MHSP )ou un mélange de métal comme les STARLUX made in china. MAIS le pb sera la précision et la finesse  lors du coulage (la référence restant MM pour moi);car si la qualité de gravure des moules est exceptionnelle la maitrise dosage des matières et températures de fusion est délicate à obtenir.Je possède des moules prince august 25mm empire,bonjour la galère pour la maitrise des différents éléments.Pour la toxicité je pense que l'on absorbe plus de toxique lors de la fonte (vapeurs) même en aérant la pièce ,quand manipulant la figurine.
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Paul

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 11:41

Sapeur6583 a écrit:
Pour la toxicité je pense que l'on absorbe plus de toxique lors de la fonte (vapeurs) même en aérant la pièce ,quand manipulant la figurine.
De même lors du travail du plastique et de la résine (que ce soit sur le site de production ou dans nos petits ateliers), on ingère nécessairement des particules ultra fines que le corps ne détruit pas.

Mais ce n'est pas le sujet.
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joachim

joachim


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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 19:57

Salut,

Encore du m'importe quoi, alors il faut interdire tout les métiers à risque cancérigènes :fessee: .
Mais conservons les munitions à l'uranium appauvri et laissons les enfants soldats du tiers monde jouer avec leur " full métal jacket " le plomb est protégé par l'enveloppe en acier affraid .
Lors du dernier et seul référendum sur l'Europe la majorité des Français avaient voté contre,
le résultat à tout bonnement été enterré bien profond ( mes Hémorroïdes s'en souviennent encore lol!   )
Europe =  Interdiction du plomb dans les figurines 71658 et il y à encore plein de place libres Interdiction du plomb dans les figurines 3310798245 .


Dernière édition par joachim le Mar 19 Mai 2015 - 23:08, édité 1 fois
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Bernard.S

Bernard.S


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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeMar 19 Mai 2015 - 20:42

Sapeur6583 a écrit:
Bonjour à tous
Post très intéressant .
Je pense que le plomb pourrait être substituer par le ZAMAC (EX : MHSP )ou un mélange de métal comme les STARLUX made in china. MAIS le pb sera la précision et la finesse  lors du coulage (la référence restant MM pour moi);car si la qualité de gravure des moules est exceptionnelle la maitrise dosage des matières et températures de fusion est délicate à obtenir.Je possède des moules prince august 25mm empire,bonjour la galère pour la maitrise des différents éléments.Pour la toxicité je pense que l'on absorbe plus de toxique lors de la fonte (vapeurs) même en aérant la pièce ,quand manipulant la figurine.
L'alliage utilisé actuellement est à bas point de fusion; le Zamac (alliage de zinc et d'aluminium principalement) ne peut être utilisé pour nos figurines. Quant aux figurines Starlux faites en Chine, je pense que c'est un alliage avec un fort pourcentage de plomb...
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Mirofsoft

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeSam 23 Mai 2015 - 11:35

Pas de panique
comme je l'ai écris sur un forum de nos copains anglais :

The text contain statement : ( in the ECHA document [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] )

Table 2-B Article types which are exempted as covered by European Union legislation specifically regulating lead content
.....
3. Toys Directive 2009/48/EC on the safety of toys.

B. : Then I read the directive
Now in the Directive, we read ( [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] )
List of products that, in particular, are not considered as toys within the meaning of this Directive (as referred to in Article 2(1)) 
....
2. Products for collectors, provided that the product or its packaging bears a visible and legible indication that it is intended for collectors of 14 years of age and above. Examples of this category are: (a) detailed and faithful scale models; (b) kits for the assembly of detailed scale models; (c) folk dolls and decorative dolls and other similar articles; (d) historical replicas of toys; and (e) reproductions of real fire arms.


So I think that from now, all producers, importers, sellers must add on the packaging " intended for collectors of 14 years of age and above "
But, I guess, it must be written in the country official language .. So importers prepare some stickers ( exemple; in Belgium it must be in french, netherland, german . those are the 3 officials in Belgium )


Je crois donc que notre passion est protégée
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Martin Rohmann

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 11:11

Malheureusement, cela est faux, parce que vous confondez deux directives de l'UE.

Il est de cette directive ici ...:


[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


Et si cela est ainsi décidé alors figurines en étain sont interdits!

Donc, vous défendez contre elle et écrivez vos députés locaux ou des membres du Parlement de l'UE.


[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
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lapoisse

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 15:05

vive la liberté
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errant49




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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 18:24

Martin Rohman a raison ; la situation est sérieuse
Voici copie de la réponse faite par la CEE à la KLIO
Si je lis bien c'est la mort du plat d'étain de moins de 5cm

Dear Mr Beier,
 
We would like to thanl KLIO for submitting comments on the draft lead guideline via the ECHA’s Call.
 
We would first like to inform you that the new Commission Regulation (EU) 2015/628, imposing the new restrictions of lead in consumer articles, (amendment of entry 63 of Annex XVII to REACH) has been recently adopted and published in the Official Journal ([Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]). Please note that the table 2-A of the guideline is simply listing the article categories exempted from the restriction (par-8 of the legislative text). For this reason, your request to add the lead containing tin-based figurines in the table 2-A could not be further considered.
 
What we would certainly like to explore with you, though, is the nature/application of these specific articles so as to understand and conclude on their inclusion (or exclusion) from the scope (in order this to be clearly and properly reflected in the final guideline).
 
In principle, we understand from your startement that these articles cannot be considered as toys (Dir 2009/48/EC), otherwise they would be automatically exempted from this restriction. 
In your comment you note that …”the tin figure is an important part of our European heritage and an optimal medium to make historic events clear and comprehensible, both in museums and in special exhibitions”…
If the use of these figurines takes place almost exclusively in museums/exhibitions centres (e.g. for representing battles and other historical events…), these could be possibly considered as professional applications and thereby “out of the scope of this restriction” (that concerns only articles “supplied to the general public”). However, from other comments -also received via ECHA’s call-, we assume that they can also be sold to collectors, which can be broadly considered as “consumers”. If that be the case, these items could be found in a houshold, in the proximity of children (if left for instance on a table as decorative items where small chidren can reach and place them in their mouth).
Please let us know if you think otherwise or you may have other views/information on the above mentioned use of these articles.
 
In addition, the received comments state that lead is essential for the manufacturing of the tin-based figurines mainly because of the flowability of the metal for pouring out all fine detailsIsn’t there any other alternative substance or alternative process that could function similarly well to lead in the production of these articles? If not, what is actually that makes lead so unique and unreplacable for this process?
 
Please note that the restriction will apply only to new articles that will be placed on the EU market after 1 June 2016 (given that  second hand items -already existed in the market before entry into force of the new provisions-are exempted from this restriction, par-10 of the legislative text).
 
We are looking forward to receive your response/clarifications on the above mentioned questions. Please note that all the received comments via this ECHA’s Call will be further discussed with the Commission services, during the preparation of the final guideline (for which Member States will be also informed in the upcoming CARACAL meetings).
 
 
Yours sincerely,
 
Sotirios Kiokias
 
Scientific officer-Risk Management Implementation
 
European Chemicals Agency
Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00120 Helsinki
Tel. +358 9 6861 8800
Fax: +358 9 6861 8210
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Papouille

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 19:23

!!!!!!!!!  IL est indispensable que nous exigions de ces fonctionnaires de nous fournir e nombre de cas rapportés par les autorités nationales d'empoisonnement au cours des 20 dernières années et dic les bases statistiques et passées qui prouvent l'existence de ce risque.
Ce risque, si démontré est à balancer avec ceux des tabacs, OGM, essences, alcool, et pesticides qui eux restent e vente libre dans la eec
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Papouille

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 19:34

Il ne nous reste plus qu'à faire du stock pour 30 ans en plats !!!!!!!!!!!

et poster dans tous les musées et expositions "KILLED by THE EEC eurocrats on 22 April 2015 (date de la directive)"

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

23.4.2015   ENOfficial Journal of the European UnionL 104/2


COMMISSION REGULATION (EU) 2015/628
of 22 April 2015
amending Annex XVII to Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of the Council on the Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (‘REACH’) as regards lead and its compounds
(Text with EEA relevance)
THE EUROPEAN COMMISSION,
Having regard to the Treaty on the Functioning of the European Union,
Having regard to Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of the Council of 18 December 2006 concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (REACH), establishing a European Chemicals Agency, amending Directive 1999/45/EC and repealing Council Regulation (EEC) No 793/93 and Commission Regulation (EC) No 1488/94 as well as Council Directive 76/769/EEC and Commission Directives 91/155/EEC, 93/67/EEC, 93/105/EC and 2000/21/EC[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien], and in particular Article 68(1) thereof,
Whereas:
(1)On 21 December 2012, Sweden submitted to the European Chemicals Agency (hereinafter ‘the Agency’) a dossier pursuant to Article 69(4) of Regulation (EC) No 1907/2006 (the Annex XV dossier), demonstrating that due to their mouthing behaviour, children, especially those under 36 months, may be repeatedly exposed to lead released from consumer articles containing lead or lead compounds. Lead and lead compounds are present in consumer articles as intentionally added metallic lead, as an impurity or additive of metal alloys (particularly in brass), as pigments, and as a stabiliser in polymers (particularly in PVC).
(2)Repeated exposure to lead from mouthing of articles containing lead or its compounds can result in severe and irreversible neurobehavioural and neurodevelopmental effects to which children are particularly sensitive given that their central nervous system is still under development. The placing on the market and use of lead and its compounds in articles that are supplied to the general public, and which can be placed in the mouth by children, should therefore be prohibited if the concentration of lead (expressed as metal) in that article, or part of the article, exceeds a certain threshold.
(3)On 10 December 2013, the Committee for Risk Assessment (hereinafter ‘RAC’) adopted its opinion, concluding that the restriction is the most appropriate Union-wide measure to address the identified risks posed by lead and its compounds present in articles intended for consumer use in terms of the effectiveness in reducing such risks and proposing certain modifications of the scope of the restriction.
(4)On 13 March 2014, the Committee for Socio-Economic Analysis (hereinafter ‘SEAC’) adopted its opinion in which it concluded that the restriction proposed by the dossier submitter, as modified by RAC and also by SEAC, was the most appropriate Union-wide measure to address the identified risks, in particular in terms of proportionality. This conclusion was reached after analysis of available socioeconomic evidence and on the basis of best available estimates for uncertainty factors, taking into account that there is no threshold for the neurobehavioural and neurodevelopmental effects of lead.
(5)The Agency's Forum for Exchange of Information on Enforcement was consulted during the restrictions process and its opinion was taken into account contributing to a modified description of the scope and exemptions from the proposed restriction.
(6)It has to be concluded that an unacceptable risk to human health arises from the presence of lead and its compounds in articles supplied to the general public exceeding the content limits or, alternatively, the migration rate limit as specified in the opinions. Those risks need to be addressed on a Union-wide basis.
(7)On the basis of the established derived minimal effect level of lead, the mouthing behaviour of children and studies on lead migration from metallic parts of jewellery, a limit content for lead should be set which will apply to metallic and non-metallic parts of articles unless it can be shown that the rate of lead release does not exceed a certain threshold. For coated articles, the coating should be sufficient to ensure that this rate is not exceeded for a period of at least two years of normal use of the article.
(CoolExemptions from this Regulation should be made for certain articles in relation to which the expected migration level is low, such as crystal glass, enamels and precious and semi-precious stones, or acceptable provided that a certain content limit is not exceeded, which may be the case for brass alloys, and for specified articles whose small size means that exposure to lead is minimal, namely tips of writing instruments.
(9)Keys, locks, padlocks and musical instruments can potentially be mouthed by children and therefore may pose a risk to children if they contain lead. However, those articles should be exceptionally exempted as there seems to be a lack of suitable alternatives to lead in the manufacture of those articles, and the possible adverse socioeconomic impact of applying the restriction to them could be significant. Similarly, the impact of applying the restriction to religious articles and certain batteries has not been fully assessed and it is therefore appropriate exceptionally to exempt them from its scope until a detailed assessment can be performed. Therefore, the new paragraphs in this entry should be reviewed after an appropriate period following their date of application, as well as the requirements on coating integrity.
(10)Articles already covered by specific Union legislation regulating lead content or migration should, for reasons of consistency, be exempted.
(11)Guidelines regarding articles that fall within and outside the scope of this restriction should be developed to assist economic operators and enforcement authorities in its implementation.
(12)Economic operators should be allowed a transitional period to adapt their manufacturing to the restriction laid down by this Regulation and to dispose of their stock not yet placed on the market. Furthermore, the restriction should not apply to second hand articles which were placed on the market for the first time before the end of that transitional period as that would give rise to considerable enforcement difficulties.
(13)Regulation (EC) No 1907/2006 should therefore be amended accordingly.
(14)The measures provided for in this Regulation are in accordance with the opinion of the Committee established under Article 133 of Regulation (EC) No 1907/2006,
HAS ADOPTED THIS REGULATION:
Article 1
Annex XVII to Regulation (EC) No 1907/2006 is amended in accordance with the Annex to this Regulation.
Article 2
This Regulation shall enter into force on the twentieth day following that of its publication in the Official Journal of the European Union.
This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States.
Done at Brussels, 22 April 2015.
For the Commission
The President
Jean-Claude JUNCKER


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ANNEX
In Annex XVII to Regulation (EC) No 1907/2006, column 2 of entry 63 is amended as follows:
(1)paragraph 6 is replaced by the following:
 
‘6.By 9 October 2017, the Commission shall re-evaluate paragraphs 1 to 5 of this entry in the light of new scientific information, including the availability of alternatives and the migration of lead from the articles referred to in paragraph 1 and, if appropriate, modify this entry accordingly.’
(2)the following paragraphs 7 to 10 are added:
 
‘7.Shall not be placed on the market or used in articles supplied to the general public, if the concentration of lead (expressed as metal) in those articles or accessible parts thereof is equal to or greater than 0,05 % by weight, and those articles or accessible parts thereof may, during normal or reasonably foreseeable conditions of use, be placed in the mouth by children.
That limit shall not apply where it can be demonstrated that the rate of lead release from such an article or any such accessible part of an article, whether coated or uncoated, does not exceed 0,05 μg/cm2 per hour (equivalent to 0,05 μg/g/h), and, for coated articles, that the coating is sufficient to ensure that this release rate is not exceeded for a period of at least two years of normal or reasonably foreseeable conditions of use of the article.
For the purposes of this paragraph, it is considered that an article or accessible part of an article may be placed in the mouth by children if it is smaller than 5 cm in one dimension or has a detachable or protruding part of that size.
8.By way of derogation, paragraph 7 shall not apply to:
(a)jewellery articles covered by paragraph 1;
(b)crystal glass as defined in Annex I (categories 1, 2, 3 and 4) to Directive 69/493/EEC;
(c)non-synthetic or reconstructed precious and semi-precious stones (CN code 7103 as established by Regulation (EEC) No 2658/87) unless they have been treated with lead or its compounds or mixtures containing these substances;
(d)enamels, defined as vitrifiable mixtures resulting from the fusion, vitrification or sintering of mineral melted at a temperature of at least 500 °C;
(e)keys and locks, including padlocks;
(f)musical instruments;
(g)articles and parts of articles comprising brass alloys, if the concentration of lead (expressed as metal) in the brass alloy does not exceed 0,5 % by weight;
(h)the tips of writing instruments;
(i)religious articles;
(j)portable zinc-carbon batteries and button cell batteries;
(k)articles within the scope of:
(i)Directive 94/62/EC;
(ii)Regulation (EC) No 1935/2004;
(iii)Directive 2009/48/EC of the European Parliament and of the Council[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien];
(iv)Directive 2011/65/EU of the European Parliament and of the Council[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
9.By 1 July 2019, the Commission shall re-evaluate paragraphs 7 and 8(e), (f), (i) and (j) of this entry in the light of new scientific information, including the availability of alternatives and the migration of lead from the articles referred to in paragraph 7, including the requirement on coating integrity, and, if appropriate, modify this entry accordingly.
10.By way of derogation paragraph 7 shall not apply to articles placed on the market for the first time before 1 June 2016.


[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]  Directive 2009/48/EC of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 on the safety of toys ([Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]).
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]  Directive 2011/65/EU of the European Parliament and of the Council of 8 June 2011 on the restriction of the use of certain hazardous substances in electrical and electronic equipment ([Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]).’
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Isly1844

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeDim 24 Mai 2015 - 19:50

Bonsoir,
Voici le commentaire que l'AFCFEF a envoyé via le formulaire en ligne.
Si ça peut aider ceux qui voudraient aussi apporter leur pierre à l'édifice...
Amicalement.
Mathieu

"Tin figures are totally part of European history. They were toys for children in the past, but nowadays they are only used by collectors and painters to make historic events more realistic in special exhibitions and in museums. Usually all packagings of tin figures must mention "this is not a toy, not for sale to minors under 14 years of age", which seems to be already good enough to avoid any misunderstanding concerning the final use of tin figures. Unfortunately the production of tin figures needs  some lead, and due to the new European directive that you are putting together, it might be forbidden to produce and sell tin figures. Actually tin figures are part of our European heritage and they might be erased by this directive . We would like you to consider tin  figures out of the scope of the forbidden objects and so to save for the the next  generations a part of our common heritage. Otherwise the production of tin figures will be definitely put an end to because the use of lead is compulsery in the alloy of tin figures, as it is made of lead and tin."
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http://afcfef.fr/
Mirofsoft

Mirofsoft


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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 25 Mai 2015 - 7:56

errant49 a écrit:
Martin Rohman a raison ; la situation est sérieuse
Voici copie de la réponse faite par la CEE à la KLIO
Si je lis bien c'est la mort du plat d'étain de moins de 5cm

Dear Mr Beier,
 
We would like to thanl KLIO for submitting comments on the draft lead guideline via the ECHA’s Call.
 
We would first like to inform you that the new Commission Regulation (EU) 2015/628, imposing the new restrictions of lead in consumer articles, (amendment of entry 63 of Annex XVII to REACH) has been recently adopted and published in the Official Journal ([Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]). Please note that the table 2-A of the guideline is simply listing the article categories exempted from the restriction (par-8 of the legislative text). For this reason, your request to add the lead containing tin-based figurines in the table 2-A could not be further considered.
 
What we would certainly like to explore with you, though, is the nature/application of these specific articles so as to understand and conclude on their inclusion (or exclusion) from the scope (in order this to be clearly and properly reflected in the final guideline).
 
In principle, we understand from your startement that these articles cannot be considered as toys (Dir 2009/48/EC), otherwise they would be automatically exempted from this restriction. 
In your comment you note that …”the tin figure is an important part of our European heritage and an optimal medium to make historic events clear and comprehensible, both in museums and in special exhibitions”…
If the use of these figurines takes place almost exclusively in museums/exhibitions centres (e.g. for representing battles and other historical events…), these could be possibly considered as professional applications and thereby “out of the scope of this restriction” (that concerns only articles “supplied to the general public”). However, from other comments -also received via ECHA’s call-, we assume that they can also be sold to collectors, which can be broadly considered as “consumers”. If that be the case, these items could be found in a houshold, in the proximity of children (if left for instance on a table as decorative items where small chidren can reach and place them in their mouth).
Please let us know if you think otherwise or you may have other views/information on the above mentioned use of these articles.
 
In addition, the received comments state that lead is essential for the manufacturing of the tin-based figurines mainly because of the flowability of the metal for pouring out all fine detailsIsn’t there any other alternative substance or alternative process that could function similarly well to lead in the production of these articles? If not, what is actually that makes lead so unique and unreplacable for this process?
 
Please note that the restriction will apply only to new articles that will be placed on the EU market after 1 June 2016 (given that  second hand items -already existed in the market before entry into force of the new provisions-are exempted from this restriction, par-10 of the legislative text).
 
We are looking forward to receive your response/clarifications on the above mentioned questions. Please note that all the received comments via this ECHA’s Call will be further discussed with the Commission services, during the preparation of the final guideline (for which Member States will be also informed in the upcoming CARACAL meetings).
 
 
Yours sincerely,
 
Sotirios Kiokias
 
Scientific officer-Risk Management Implementation
 
European Chemicals Agency
Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00120 Helsinki
Tel. +358 9 6861 8800
Fax: +358 9 6861 8210


Donc en gros, une réaction trop rapide, de Mr Beier, sans lire les directives en entier, a amené ECA a considerer la figurines, comme n'étant pas un jouet mais un objet de décoration .

STOP c'est un jouet pour les plus de 14 ans
Donc exempté

Se renseigner avant de ruer dans les brancards
Les nouvelles normes renvoient encore aux exceptions jouets
Les N° de textes incriminés sont clairs, je vous ai donné plus haut les liens vers ces 2 textes . Lisez les .
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Lire Annexe 1
ANNEXE I Liste de produits qui ne sont pas considérés comme des jouets au sens de la présente directive (article 2, paragraphe 1) 1. Objets décoratifs servant aux fêtes et célébrations. 2. Produits destinés à des collectionneurs, à condition que le produit ou son emballage indique de façon visible et lisible qu’il est destiné aux collectionneurs âgés d’au moins 14 ans. Exemples de produits appartenant à cette catégorie: a) modèles réduits à l’identique, construits à l’échelle en détail; b) coffrets d’assemblage de modèles réduits construits à l’échelle en détail; c) poupées folkloriques et décoratives, et autres articles similaires; d) répliques historiques de jouets; et e) reproductions d’armes à feu réelles
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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 25 Mai 2015 - 8:19

Je lis ce topic avec attention et j'ai l'impression que c'est bcp de bruit pour rien. Nul part il est écrit que les figurines en plomb seront interdites. Je pense que Michel a raison.
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bono

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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 25 Mai 2015 - 8:36

Lvm a écrit:
Je lis ce topic avec attention et j'ai l'impression que c'est bcp de bruit pour rien. ...


effectivement c'est possible, mais je crois que la crainte est tout à fait normale surtout au vu de certaines directives pas toujours bien menées par l'union européenne, ainsi que le fait qu'il est bien plus facile d'emmerder les petits citoyens sur des sujets mineurs alors que l'Europe est d'un silence assourdissant sur d'autres sujets, sujets étant d'une importance majeur pour l'équilibre de notre monde ... mais bref, rien de nouveau dans ce monde...

Ceci étant, et sans nous engager dans un débat "politique" qui n'a pas sa place ici, et qui ne fera rien avancer, peut être que si quelqu'un est proche d'un fabriquant, comme MM, par exemple on pourrait en savoir plus et surtout mieux, car je pense que étant au coeur du problème, un fabriquant pourrait nous apporter des informations de premiers ordres.

De toutes les façons, je crois que nous n'aurons pas le choix...
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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitimeLun 25 Mai 2015 - 10:22

Le problème n'est pas réglé à ce stade, car d'expérience pour d'autres produits dans ma carrière, la dangerosité du plomb est plus grande que a classification de jouet ou non, du fait de son accessibilité aux utilisateurs publics, et les exceptions ne recoupent pas clairement ces deux aspects. Le risque de bannir ces figurines ne vaut pas que l'on s'en désintéresse, car même si une révision est prévue tous els 5 ans, le marché sera mort d'ici là, si ces produits sont bannis: les fabricants, graveurs, et vendeurs se détourneront définitivement.
Il faut donc s'en occuper, se mobiliser et clarifier ces points avant 2016; nous aurions du le faire plus tôt depuis 2013 si nous fussions informés à temps.
l'IBBS et le  business en Allemagne se mobilisent; il est assez faible en France, même si nous avons d'excellents peintres, mais la vente, édition est plus faible, en plus encore dans les autres pays.

De là l'importance d'associations nationales, voire un groupe européen de représentation (l'IBBS par exemple, qui a cependant un pied américain aujourd'hui!).  Une bonne occasion de nous organiser un peu mieux, et aussi de développer des méthodes alternatives (résine) ou des formules d'alliages équivalents (avec un support de recherche universitaire? ou de spécialistes industriels?), pour faire perdurer cette forme artistique.

L'alerte récente de bannir le Cadmium, y compris le risque pour les peintures à l'huile est un signe qui nous demande d'être attentifs.

Je ne comprend absolument pas l'attitude de l'Europe de laisser des poisons tels les pesticides, OGM, tabac qui génèrent chaque année des statistiques effectives de maladies et morts ne soient pas sur ces listes de substances interdites !!  Preuve de leur non indépendance du milieu industriel et manque d'objectivité compte tenu des risques connus et établis.
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MessageSujet: Re: Interdiction du plomb dans les figurines   Interdiction du plomb dans les figurines Icon_minitime

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