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3 participants
AuteurMessage
dan5102





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MessageSujet: taxes   taxes Icon_minitimeDim 19 Sep 2021 - 17:45

bjr à tous ,je voudrais savoir si les figurines venant de la société
el greco miniature sont soumis aux taxes de douanes.
merci
daniel
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VITRUVE

VITRUVE



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MessageSujet: Re: taxes   taxes Icon_minitimeDim 19 Sep 2021 - 19:28

Bonsoir,

je dirais oui vu que la GB est sorti de l'Ue, taxes et douanes,
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alain74

alain74



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MessageSujet: Re: taxes   taxes Icon_minitimeDim 19 Sep 2021 - 20:49

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Des frais supplémentaires à payer 


En complément des frais de ports, vous devrez vous acquitter de frais supplémentaires. Il s'agit des frais de douane :

La TVA française

Le plus souvent à un taux de 20 %.

Les droits de douane

Si la valeur de l'envoi est supérieur à 150 euros, ainsi que pour les produits qui ne sont pas originaires du Royaume-Uni ou de l'Union Européenne, des droits de douane sont à acquitter parmi les frais de douane.
Si le produit est d'origine anglaise et que vous disposez d'une preuve d'origine, il n'y aura pas de droit de douane grâce aux accords passés entre le Royaume-Uni et l'Union Européenne. Renseignez-vous auprès de votre vendeur et vérifiez que l’origine de la marchandise soit mentionnée sur la facture.

Frais de dossier pour prestation de service facturé par le transporteur

Lisez attentivement les conditions générales de vente (CGV ou « Conditions of Use and Sale » en anglais) du site internet pour vérifier si les droits de douane et la TVA sont inclus dans le prix de vente ou sont en sus et devront être payés à la réception du colis. Généralement, ces frais sont à votre charge est facturé ensemble à la réception du colis par le transporteur.
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dan5102





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MessageSujet: Re: taxes   taxes Icon_minitimeLun 20 Sep 2021 - 7:32

merci à vous pour ces réponses très claires.

daniel
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MessageSujet: Re: taxes   taxes Icon_minitime

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